03 Décembre 2010

Titre Langue Date
Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la certification du houblon et des produits de houblon Français 03-12-2010
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques Français 03-12-2010
Arrêté du Gouvernement flamand portant la fusion des Zwinpolder, Nieuwe Hazegraspolder, Damse Polder et Polder Sint-Trudoledeken en un nouveau polder nommé Oostkustpolder Français 03-12-2010
Arrêté ministériel renouvelant l'agrément d'organismes d'éducation à la nature et aux forêts Français 03-12-2010
Arrêté du Gouvernement flamand portant répartition partielle du crédit provisionnel inscrit à l'allocation de base CB0 CB013 1100 du budget général des dépenses de l'année budgétaire 2010 Français 03-12-2010
Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'extension de la compétence d'enseignement pour la formation 'Nederlands Tweede Taal Richtgraad 1' (néerlandais-deuxième langue, degré-guide 1) du domaine d'apprentissage 'Nederlands Tweede Taal' (néerlandais-deuxième langue) de l'éducation de base aux centres d'éducation des adultes Français 03-12-2010
Ministerieel besluit tot verlenging van de erkenning van instellingen voor natuur- en boseducatie Néerlandais 03-12-2010
Pas de titre Néerlandais 03-12-2010
Pas de titre Néerlandais 03-12-2010
Pas de titre Néerlandais 03-12-2010
Pas de titre Néerlandais 03-12-2010
Pas de titre Néerlandais 03-12-2010
Pas de titre Néerlandais 03-12-2010
Pas de titre Néerlandais 03-12-2010
Pas de titre Néerlandais 03-12-2010
Pas de titre Néerlandais 03-12-2010
Pas de titre Néerlandais 03-12-2010
Pas de titre Néerlandais 03-12-2010
Pas de titre Néerlandais 03-12-2010
Pas de titre Néerlandais 03-12-2010