15 Septembre 2011

Titre Langue Date
Pas de titre Français 15-09-2011
Pas de titre Français 15-09-2011
Pas de titre Français 15-09-2011
Pas de titre Français 15-09-2011
Arrêté ministériel de reconnaissance d'une partie du territoire de la commune de Sprimont comme centre touristique en exécution de l'arrêté royal du 9 mai 2007 relatif à l'occupation au travail le dimanche dans les magasins de détail et les salons de coiffure situés dans les stations balnéaires et climatiques ainsi que dans les centres touristiques (1) Français 15-09-2011
Besluit van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering betreffende de onteigening omwille van het openbaar nut van een gebouw gelegen in Ukkel, Fort-Jacolaan 22. - Erratum Néerlandais 15-09-2011
Besluit (nr. 687) betreffende de accreditatie van de Erasmus Mundus : Master of Science in Photonics (master), aangevraagd door de Universiteit Gent mede namens de Vrije Universiteit Brussel. Het betreft een interuniversitaire masteropleiding georganiseerd te Gent (Universiteit Gent), Brussel (Vrije Universiteit Brussel), Stockholm (Kungliga Tekniska högskolan), St Andrews (The University of St Andrews) en Taipei (National Taiwan University) Néerlandais 15-09-2011
Pas de titre Néerlandais 15-09-2011
Pas de titre Néerlandais 15-09-2011
Pas de titre Néerlandais 15-09-2011
Pas de titre Néerlandais 15-09-2011
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Pas de titre Néerlandais 15-09-2011
Pas de titre Néerlandais 15-09-2011
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