21 Octobre 2011

Titre Langue Date
Pas de titre Français 21-10-2011
Pas de titre Français 21-10-2011
Arrêté ministériel portant nomination de membres du conseil d'administration de la Haute Ecole Charlemagne Français 21-10-2011
Arrêté ministériel portant remplacement de deux membres suppléants désignés au sein de la commission départementale des stages pour les agents d'expression néerlandaise des niveaux B, C et D du Service public fédéral Justice Français 21-10-2011
Arrêté ministériel portant nomination des membres des conseils d'administration des Hautes Ecoles organisées par la Communauté française Français 21-10-2011
Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 décembre 1993 organisant le contrôle des absences pour cause de maladie et l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 février 2008 relatif au congé de maladie, au congé pour prestations réduites en cas de maladie et à la mise en disponibilité pour cause de maladie pour certains personnels de l'enseignement et des centres d'encadrement des élèves, pour ce qui concerne le congé pour prestations réduites pour cause de maladie Français 21-10-2011
Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément du 'Master in International Relations', du 'Master in International Conflict Analysis', du 'Master in International Political Economy', du 'LLM in International Law with International Relations', du 'LLM in International Economic Law' comme nouvelles formations de la 'University of Kent' Français 21-10-2011
Pas de titre Français 21-10-2011
Pas de titre Français 21-10-2011
Pas de titre Français 21-10-2011
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