30 Novembre 2012

Titre Langue Date
Pas de titre Français 30-11-2012
Arrêté ministériel portant remplacement d'un membre effectif au sein de la section d'expression française de la Commission départementale des stages du Service public fédéral Justice Français 30-11-2012
Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau n° 96 sur la ligne ferroviaire n° 122, tronçon Zottegem-Melle, situé à Oosterzele, à la hauteur de la borne kilométrique 52.798 Français 30-11-2012
Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau n° 88 sur la ligne ferroviaire n° 122, tronçon Zottegem - Melle, situé à Oosterzele, à la hauteur de la borne kilométrique 49.820 Français 30-11-2012
Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau n° 105 sur la ligne ferroviaire n° 122, tronçon Zottegem - Melle, situé à Melle, à la hauteur de la borne kilométrique 55.605 Français 30-11-2012
Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau n° 95 sur la ligne ferroviaire n° 122, tronçon Zottegem - Melle, situé à Oosterzele, à la hauteur de la borne kilométrique 52.311 Français 30-11-2012
Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau n° 86 sur la ligne ferroviaire n° 122, tronçon Zottegem - Melle, situé à Oosterzele, à la hauteur de la borne kilométrique 48.906 Français 30-11-2012
Pas de titre Français 30-11-2012
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