29 Mars 2013

Titre Langue Date
Pas de titre Français 29-03-2013
Pas de titre Français 29-03-2013
Pas de titre Français 29-03-2013
Pas de titre Français 29-03-2013
Pas de titre Français 29-03-2013
Arrêté du Gouvernement flamand fixant le temps d'émission pour 2013 des associations philosophiques et d'une organisation défendant les intérêts des familles, agréées pour assurer des programmes de radio à la VRT Français 29-03-2013
Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la qualification professionnelle de « procesoperator Voedingsindustrie » (opérateur de transformation Industrie alimentaire) Français 29-03-2013
Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la qualification professionnelle de « productiemedewerker Voedingsindustrie » (collaborateur de production Industrie alimentaire) Français 29-03-2013
Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la qualification professionnelle de « productieoperator Hout » (opérateur de production Bois) Français 29-03-2013
Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la qualification professionnelle de « productieoperator Voedingsindustrie » (opérateur de production Industrie alimentaire) Français 29-03-2013
Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la qualification professionnelle de « procesoperator Hout » (opérateur de transformation Bois) Français 29-03-2013
Arrêté du Gouvernement flamand fixant les règles détailles en matière de l'attestation planologique Français 29-03-2013
Arrêté du Gouvernement flamand fixant le temps d'émission pour 2013 des associations philosophiques agréées pour assurer des programmes télévisés à la VRT Français 29-03-2013
Décret portant modification de divers décrets relatifs au contrôle de la qualité du logement (1) Français 29-03-2013
Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la qualification professionnelle de « procesoperator Chemische en farmaceutische industrie » (opérateur de transformation Industrie chimique et pharmaceutique) Français 29-03-2013
Arrêté ministériel portant nomination de membres du conseil d'administration de la Haute Ecole Paul-Henri Spaak Français 29-03-2013
Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la qualification professionnelle de « productiemedewerker Kunststofverwerking » (collaborateur de production Transformation de Matières plastiques) Français 29-03-2013
Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la qualification professionnelle de « productiemedewerker Textielproductielijn » (collaborateur de production Ligne de production textile) Français 29-03-2013
Arrêté modifiant l'arrêté ministériel du 20 septembre 2011 portant nomination des membres des Conseils supérieurs des Hautes Ecoles Français 29-03-2013
Arrêté ministériel portant désignation d'un comité de sélection chargé de l'évaluation des candidatures pour la fonction de directeur adjoint de l'Organe de coordination pour l'analyse de la menace Français 29-03-2013