14 Juin 2013

Titre Langue Date
Pas de titre Français 14-06-2013
Pas de titre Français 14-06-2013
Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution d'enseignement supérieur en Flandre Français 14-06-2013
Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux conditions et à la procédure de reconnaissance de l'équivalence de titres étrangers à des titres flamands délivrés dans l'enseignement fondamental et secondaire, et à certains titres flamands délivrés dans l'éducation des adultes Français 14-06-2013
Arrêté du Gouvernement flamand portant réduction du volume des études de la formation de master après master "Master of Conservation of Monuments and Sites" dans l'enseignement supérieur en Flandre Français 14-06-2013
Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la redistribution de l'article budgétaire GB0/1GB-D-2-Z/PR du budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2013 Français 14-06-2013
Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau n° 11 sur la ligne ferroviaire n° 94, tronçon Hal - Ath, situé à Pepingen, à la hauteur de la borne kilométrique 17.406 Français 14-06-2013
Pas de titre Français 14-06-2013
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Pas de titre Français 14-06-2013
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