22 Janvier 2014

Titre Langue Date
Pas de titre Français 22-01-2014
Pas de titre Français 22-01-2014
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Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau n° 90 sur la ligne ferroviaire n° 89, tronçon Audenarde - Courtrai, situé à Wortegem-Petegem à la hauteur de la borne kilométrique 42.637 Français 22-01-2014
Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau n° 96 sur la ligne ferroviaire n° 89, tronçon Audenarde - Courtrai, situé à Wortegem-Petegem à la hauteur de la borne kilométrique 45.100 Français 22-01-2014
Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau n° 104bis sur la ligne ferroviaire n° 89, tronçon Audenarde - Courtrai, situé à Anzegem à la hauteur de la borne kilométrique 50.797 Français 22-01-2014
Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau n° 116 sur la ligne ferroviaire n° 89, tronçon Audenarde - Courtrai, situé à Deerlijk à la hauteur de la borne kilométrique 55.476 Français 22-01-2014
Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau n° 118 sur la ligne ferroviaire n° 89, tronçon Audenarde - Courtrai, situé à Deerlijk à la hauteur de la borne kilométrique 56.152 Français 22-01-2014
Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau n° 126 sur la ligne ferroviaire n° 89, tronçon Audenarde - Courtrai, situé à Harelbeke à la hauteur de la borne kilométrique 58.440 Français 22-01-2014
Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau n° 110 sur la ligne ferroviaire n° 89, tronçon Audenarde - Courtrai, situé à Anzegem à la hauteur de la borne kilométrique 53.359 Français 22-01-2014
Pas de titre Français 22-01-2014