08 Juin 2018

Titre Langue Date
Pas de titre Français 08-06-2018
Pas de titre Français 08-06-2018
Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 septembre 1990 relatif aux titres, aux échelles de traitement et au statut pécuniaire des maîtres de religion et des professeurs de religion. - Erratum Français 08-06-2018
Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés du Gouvernement flamand relatifs à l'accompagnement de personnes handicapées Français 08-06-2018
Arrêté du Gouvernement flamand portant classification dans les routes communales des routes régionales N32-Noordzandstraat, 't Zand, Smedenstraat (entre les points kilométriques 0,496 et 0,857), R30-'t Zand (entre les points kilométriques 0,146 et 0,442), R30-Vrijdagmarkt, Koning Albert I-laan (entre les points kilométriques 0,000 et 0,252) sur le territoire de la ville de Bruges Français 08-06-2018
Arrêté du Gouvernement flamand portant classification dans les routes communales de la route régionale N34-Elisabetlaan (longueur : 120,40 mètres + 187,24 mètres), N34-contre-allées Nicolas Mengélaan (156,36 mètres) et Graaf d'Ursellaan (462,83 mètres) sur le territoire de la commune de Knokke-Heist Français 08-06-2018
Pas de titre Français 08-06-2018
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Pas de titre Français 08-06-2018
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