04 Septembre 2020

Titre Langue Date
Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à la classification de disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes, à la validation des études et à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines administration, horeca, agriculture et horticulture, soudure, logistique et vente, mécanique-électricité, néerlandais deuxième langue degrés-guides 1 et 2, gros oeuvre, langues européennes degrés-guides 3 et 4, langues européennes secondaires degrés-guides 1 et 2 et langues scandinaves Français 04-09-2020
Arrêté du Gouvernement flamand fixant les matières dans les établissements d'enseignement secondaire Français 04-09-2020
Arrêté du Gouvernement flamand portant modification des dispositions concernant le rapport motivé dans l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2015 déterminant le contenu du rapport motivé et de l'attestation jointe au rapport pour l'accès à un programme adapté individuellement dans une école de l'enseignement ordinaire ou à l'enseignement spécial Français 04-09-2020
Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 mai 2019 relatif aux spécifications techniques d'alimentation électrique à quai pour des navires de mer et des bateaux de navigation intérieure, en ce qui concerne les spécifications techniques d'alimentation électrique à quai pour des bateaux de navigation intérieure Français 04-09-2020
Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les articles 28, 30 et 35 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 juillet 2008 relatif à l'intégration professionnelle des personnes atteintes d'un handicap à l'emploi Français 04-09-2020
Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux règles d'attribution du droit d'utilisation du temps de navigation sur le navire de recherche Simon Stevin en tant que subventionnement indirect Français 04-09-2020
Pas de titre Français 04-09-2020
Pas de titre Français 04-09-2020
Pas de titre Français 04-09-2020
Pas de titre Français 04-09-2020
Pas de titre Français 04-09-2020
Pas de titre Français 04-09-2020
Pas de titre Français 04-09-2020
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Pas de titre Français 04-09-2020
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Pas de titre Français 04-09-2020
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