13 Janvier 2022

Titre Langue Date
Pas de titre Français 13-01-2022
Pas de titre Français 13-01-2022
Pas de titre Français 13-01-2022
Arrêté ministériel adoptant définitivement le périmètre du site à réaménager SAR/MB284 DIT « Atelier communal » à Mons (Cuesmes) Français 13-01-2022
Décret abrogeant les articles 79/1 à 79/26 du décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre, et insérant des dispositions au sein du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire relatives aux inscriptions en première année de l'enseignement secondaire Français 13-01-2022
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination de Monsieur Jacques BENTHUYS en tant que membre représentant la Communauté française au sein de la société publique d'administration des bâtiments scolaires de l'enseignement organisé par les pouvoirs publics (SPABS) du Brabant-wallon, en remplacement de Madame Saskia GHENNE Français 13-01-2022
Arrêté du Collège réuni modifiant l'arrêté du Collège réuni du 10 mars 2016 portant exécution de l'ordonnance du 21 juin 2012 relatif à la promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa prévention Français 13-01-2022
Pas de titre Français 13-01-2022
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