26 Mai 2023

Titre Langue Date
Pas de titre Français 26-05-2023
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Décret relatif aux instruments orientés vers la réalisation (1) Français 26-05-2023
Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2021 relatif à l'indemnité pour l'accueil d'animaux saisis, au subventionnement des refuges pour animaux agréés et à la récupération auprès du responsable des frais de saisie d'animaux Français 26-05-2023
Décret modifiant le Code flamand de l'Aménagement du Territoire du 15 mai 2009, en ce qui concerne les zones de réserve d'habitat (1) Français 26-05-2023
Arrêté du Gouvernement flamand fixant le nombre maximum de candidats pouvant être admis à la formation conduisant à certains titres professionnels particuliers pour l'année 2026 Français 26-05-2023
Arrêté ministériel classant le calice art nouveau de Fernand Dubois pour l'Abbaye de Maredsous avec la qualification de trésor Français 26-05-2023