27 Novembre 2023

Titre Langue Date
Pas de titre Français 27-11-2023
Pas de titre Français 27-11-2023
Pas de titre Français 27-11-2023
Pas de titre Français 27-11-2023
Pas de titre Français 27-11-2023
Pas de titre Français 27-11-2023
Pas de titre Français 27-11-2023
Pas de titre Français 27-11-2023
Arrêté ministériel autorisant, pour cause d'utilité publique, l'expropriation de biens immeubles situés sur le territoire de la Ville de Charleroi (Montignies-sur-Sambre) pour permettre la mise en oeuvre de la station Centenaire de la ligne M5 du métro léger de Charleroi (MLC) Français 27-11-2023
Arrêté ministériel portant approbation des référentiels de validation des compétences associés au métier de " Technicien/Technicienne des arts de la scène et de l'événement » dans le cadre de l'Accord de coopération du 21 mars 2019 relatif à la validation des compétences dans le champ de la formation professionnelle continue Français 27-11-2023
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 16 juin 2020 portant nomination des membres du Conseil supérieur de la Culture Français 27-11-2023
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 5 août 2020 portant nomination des membres de la commission de l'action culturelle et territoriale instituée par le décret du 28 mars 2019 sur la nouvelle gouvernance culturelle Français 27-11-2023
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 5 août 2020 portant nomination des membres de la commission des patrimoines culturels instituée par le décret du 28 mars 2019 sur la nouvelle gouvernance culturelle Français 27-11-2023
Pas de titre Néerlandais 27-11-2023
Pas de titre Néerlandais 27-11-2023
Pas de titre Néerlandais 27-11-2023
Pas de titre Néerlandais 27-11-2023
Pas de titre Néerlandais 27-11-2023
Pas de titre Néerlandais 27-11-2023
Pas de titre Néerlandais 27-11-2023