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Belgium
Justel
2010
June
11
11 June 2010
Title
Language
Date
Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline "handel"
French
11-06-2010
Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation des modifications au règlement d'ordre intérieur du conseil d'administration de la " Vlaams Agentschap voor Ondernemingsvorming. - Syntra Vlaanderen "
French
11-06-2010
Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de bachelor après bachelor "bachelor in de psychosociale gerontologie" en tant que nouvelle formation du "HUB-EHSAL"
French
11-06-2010
Arrêté ministériel abrogeant l'arrêté ministériel du 3 février 2009 introduisant une obligation d'identification des revendeurs de métaux
French
11-06-2010
Décret modifiant le décret du 28 juin 1985 relatif à l'autorisation écologique, pour ce qui est des mesures pour faire face à l'afflux des demandes d'autorisations écologiques
French
11-06-2010
Amendements au Statut de Rome de la Cour pénale internationale relatifs au crime d'agression, adoptés à Kampala le 11 juin 2010 lors de la Conférence de révision du Statut de Rome
French
11-06-2010
Modifications au règlement d'ordre intérieur du conseil d'administration de la " Vlaams Agentschap voor Ondernemingsvorming. - Syntra Vlaanderen "
French
11-06-2010
Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques
French
11-06-2010
Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques
French
11-06-2010
Arrêté ministériel relatif à l'établissement des zones de prévention rapprochée et éloignée de l'ouvrage de prise d'eau souterraine dénommé " Bois de Staneux ", sis sur le territoire de la commune de Theux
French
11-06-2010
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