01 Janvier 2016

Titre Langue Date
TVA - Réglementation forfaitaire 2016 - F11 Détaillants spécialisés en volaille et gibier - Réglementation. Français 01-01-2016
TVA - Réglementation forfaitaire 2016 - F08 Médecins avec dépôt de médicaments - Réglementation. Français 01-01-2016
TVA - Réglementation forfaitaire 2016 - F12 Marchands de chaussures - Réglementation. Français 01-01-2016
Rémunérations des dirigeants d?entreprise (Fiche 281.20 ? relevé 325.20) Français 01-01-2016
TVA - Réglementation forfaitaire 2016 - 625F05 Coiffeurs hommes, coiffeurs dames, coiffeurs hommes et dames - Feuille de calcul. Français 01-01-2016
TVA - Réglementation forfaitaire 2016 - F18 Quincailliers - Réglementation. Français 01-01-2016
Rémunérations (Fiche 281.10 ? relevé 325.10) Français 01-01-2016
CTVA, art. 18 - 20. Prestations de services visées par le Code. Français 01-01-2016
CTVA, art. 16 - 17. Livraison de biens. Fait générateur et exigibilité de la taxe. Français 01-01-2016
TVA - Réglementation forfaitaire 2016 - 625F19 Forains - Feuille de calcul. Français 01-01-2016
TVA - Réglementation forfaitaire 2016 - 625F08 Médecins avec dépôt de médicaments - Feuille de calcul. Français 01-01-2016
Revenus de remplacement (Fiche 281.18 ? relevé 325.18) Français 01-01-2016
Revenus mobiliers compris dans les rentes viagères ou temporaires - fiche individuelle (281.40) Français 01-01-2016
01.01.2016 - Règlement (CE) n° 494/2002 (version consolidée) Français 01-01-2016
TVA - Réglementation forfaitaire 2016 - 625F16 Exploitants de friterie - Feuille de calcul. Français 01-01-2016
Allocations de chômage avec complément d?entreprise (auparavant Prépensions) (Fiche 281.17 ? relevé 325.17) Français 01-01-2016
Droits d?auteur et droits voisins - relevé récapitulatif (325.45) Français 01-01-2016
TVA - Réglementation forfaitaire 2016 - F07 Pharmaciens - Réglementation. Français 01-01-2016
Droits d?auteur et droits voisins ? relevé - feuille intercalaire (325.45) Français 01-01-2016
TVA - Réglementation forfaitaire 2016 - F02 Bouchers et charcutiers - Réglementation. Français 01-01-2016