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  • 1890
  • Mars
  • 14

14 Mars 1890

Titre Langue Date
Koninklijk besluit met reglement op de vilbeluiken. <NOTA 1 : Opgeheven voor het Brussels Hoofdstedelijk Gewest bij BESL 1993-07-15/35, art. 8, 002; ED 18-08-1993> <NOTA 2 : Voor het Vlaamse Gewest opgeheven bij BVE 1993-06-23/33, art. 28, 003; Néerlandais 14-03-1890
Arrêté royal portant réglementation des clos d'équarrissage. <NOTE 1 : Abrogé pour la Région Bruxelles-Capitale par ARR 1993-07-15/35, art. 8, 002; Français 14-03-1890
Aussi disponible en : Nederlands English
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