04 Septembre 2009

Titre Langue Date
Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la création et l'organisation d'académies des arts dans l'enseignement artistique à temps partiel Français 04-09-2009
Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 6 mars 2009 portant organisation et agrément de partenariats touristiques Français 04-09-2009
Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative aux titres des membres du personnel des établissements d'enseignement artistique à temps partiel et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er septembre 2006 relatif à la concordance d'office Français 04-09-2009
Arrêté du Gouvernement flamand relatif au statut des membres du " Milieuhandhavingscollege " Français 04-09-2009
Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la certification d'entreprises et de leurs techniciens en systèmes de protection contre l'incendie contenant des substances [qui appauvrissent] la couche d'ozone ou des gaz à effet de serre fluorés <AGF 2013-03-01/22, art. 61, 003; En vigueur : 03-05-2013> Français 04-09-2009
Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la certification de techniciens récupérant certains gaz à effet de serre fluorés d'appareillages de connexion à haute tension Français 04-09-2009
Arrêté du Gouvernement flamand en matière de certification d'entreprises frigorifiques et de leurs frigoristes Français 04-09-2009
Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'enveloppe globale de points dans l'enseignement secondaire Français 04-09-2009
Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions d'agrément d'une organisation de producteurs et portant l'extension pour des membres non affiliés des règles décidées par une organisation de producteurs reconnue dans le secteur des produits de la pêche Français 04-09-2009
Arrêté du Gouvernement flamand en matière de la formation de techniciens concernés par la récupération de gaz à effet de serre fluorés provenant de systèmes de climatisation de certains véhicules à moteur Français 04-09-2009
Arrêté du Gouvernement flamand relatif à certains aspects des statuts administratif et pécuniaire de certains membres du personnel de l'enseignement qui rentrent en service actif ou fournissent des prestations considérées comme travail supplémentaire ou fonction accessoire. Français 04-09-2009
Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux conditions d'admission à l'éducation des adultes Français 04-09-2009
Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de master après master "specialistische geneeskunde" comme nouvelle formation de la "Universiteit Gent" Français 04-09-2009
Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de master après master 'specialistische geneeskunde' comme nouvelle formation de la 'Vrije Universiteit Brussel' Français 04-09-2009
Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux critères de sélection et au règlement des indemnités, des jetons de présence et des frais de déplacement des membres du " Hoge Raad voor het Handhavingsbeleid " Français 04-09-2009
Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la certification de personnel chargé de récupérer certains solvants à base de gaz à effet de serre fluorés contenus dans des équipements Français 04-09-2009
Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 septembre 1997 relatif au contrôle des inscriptions d'élèves dans l'enseignement secondaire ou dans le système d'apprentissage et de travail, et l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 novembre 1997 relatif au contrôle des inscriptions d'élèves dans l'enseignement fondamental Français 04-09-2009
Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 mars 2004 relatif à l'enveloppe de points pour les centres d'enseignement de l'enseignement fondamental Français 04-09-2009
Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de master après master "specialistische geneeskunde" comme nouvelle formation de la "Universiteit Antwerpen" Français 04-09-2009
Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la concordance individuelle au cours 'podiumtechniek' dans l'orientation 'podiumtechnieken' du troisième degré de l'enseignement secondaire technique, et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 juin 1989 déterminant les cours généraux, les cours artistiques, les cours techniques et les cours pratiques dans les établissements d'enseignement secondaire à temps plein et dans les établissements d'enseignement secondaire à temps plein qui fonctionnent comme centres d'enseignement secondaire professionnel à temps partiel organisés ou subventionnés par la Communauté flamande, à l'exception des établissements d'enseignement secondaire spécial, modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 juin 1989 relatif aux titres, aux échelles de traitement, au régime de prestations et au statut pécuniaire dans l'enseignement secondaire et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 septembre 1990 relatif aux titres, aux échelles de traitement et au statut pécuniaire des maîtres de religion et des professeurs de religion Français 04-09-2009