27 Février 2015

Titre	Langue	Date
Décret sanctionnant l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 septembre 2014 relatif aux objectifs de développement pour la forme d'enseignement 1 et la forme d'enseignement 2 dans l'enseignement secondaire spécial	Français	27-02-2015
Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 mars 2004 portant exécution du décret relatif aux minerais de surface, en ce qui concerne la modification des modalités relatives au planning des minerais de surface et à la composition naturelle des minerais de surface	Français	27-02-2015
Arrêté du Gouvernement flamand modifiant le VLAREL en ce qui concerne les conditions particulières d'agrément d'entreprises de forage	Français	27-02-2015
Arrêté du Gouvernement flamand adaptant plusieurs arrêtés à quelques nouvelles notions reprises dans le décret du 18 juillet 2003 relatif à la politique intégrée de l'eau	Français	27-02-2015
Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés à la suite de la suppression de l'agence autonomisée interne sans personnalité juridique Kunsten en Erfgoed et de l'agence autonomisée interne sans personnalité juridique Sociaal-Cultureel Werk voor Jeugd en Volwassenen, et l'intégration de tâches dans le Département de la Culture, de la Jeunesse, des Sports et des Médias	Français	27-02-2015
Arrêté du Gouvernement flamand portant classification dans les routes communales de la route régionale N235 Pastoor Bolsstraat entre les points kilométriques 0.000 et 0.850 sur le territoire de la commune de Beersel	Français	27-02-2015
DECRET sanctionnant l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 juin 2014 modifiant certains objectifs finaux de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 juin 2000 définissant les objectifs finaux spécifiques aux différentes branches des deuxième et troisième degrés de l'enseignement secondaire ordinaire, pour ce qui est des sciences naturelles ou de la physique et/ou la chimie et/ou la biologie	Français	27-02-2015
Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation du master recherche " Master of Advanced Studies in Theology and Religion " et portant extension du volume des études de la formation de " master in de logopedische en audiologische wetenschappen " et de " master in de verzekeringen "	Français	27-02-2015