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15 Mai 2006

Titre Langue Date
Pas de titre Néerlandais 15-05-2006
Pas de titre Néerlandais 15-05-2006
Pas de titre Néerlandais 15-05-2006
Pas de titre Néerlandais 15-05-2006
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Pas de titre Néerlandais 15-05-2006
Pas de titre Néerlandais 15-05-2006
Pas de titre Néerlandais 15-05-2006
Ministerialerlass zur Ubertragung von Mitteln zwischen dem Programm 02 des Organisationsbereichs 30 und dem Programm 03 des Organisationsbereichs 11 des allgemeinen Ausgabenhaushaltsplanes der Wallonischen Region für das Haushaltsjahr 2006 Allemand 15-05-2006
Gesetz über die Anwendung auf Belgier verschiedener Bestimmungen des Urheberrechtsvertrags der Weltorganisation für geistiges Eigentum (WCT), angenommen in Genf am 20. Dezember 1996, und des Vertrags der Weltorganisation für geistiges Eigentum über Darbietungen und Tonträger (WPPT), angenommen in Genf am 20. Dezember 1996 - Deutsche Übersetzung Allemand 15-05-2006
Pas de titre Allemand 15-05-2006
Pas de titre Allemand 15-05-2006
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