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  • 2011
  • Novembre
  • 15

15 Novembre 2011

Titre Langue Date
Arrêté ministériel renouvelant l'agrément d'organismes d'éducation à la nature et aux forêts Français 15-11-2011
Arrêté ministériel relatif à l'expropriation de biens immeubles à Attert Français 15-11-2011
Ministerieel besluit tot verlenging van de erkenning van instellingen voor natuur- en boseducatie Néerlandais 15-11-2011
Ministerialerlass zur Erneuerung der Zulassung von Einrichtungen für die Natur- und Forsterziehung Allemand 15-11-2011
Aussi disponible en : Nederlands English
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