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16 Décembre 2013

Titre Langue Date
Pas de titre Néerlandais 16-12-2013
Pas de titre Néerlandais 16-12-2013
Pas de titre Néerlandais 16-12-2013
Pas de titre Néerlandais 16-12-2013
Pas de titre Néerlandais 16-12-2013
Pas de titre Néerlandais 16-12-2013
Pas de titre Néerlandais 16-12-2013
Pas de titre Néerlandais 16-12-2013
Ministerieel besluit houdende de erkenning van een arts als keuringsarts inzake medisch verantwoorde sportbeoefening Néerlandais 16-12-2013
Ministerialerlass zur Übertragung von Mitteln zwischen den Programmen 01, 02, 03, 04, 06, 21 und 31 der Organisationsbereiche 09, 10, 12, 13, 14, 19 und 32 des allgemeinen Ausgabenhaushaltsplanes der Wallonischen Region für das Haushaltsjahr 2013 Allemand 16-12-2013
Pas de titre Allemand 16-12-2013
Königlicher Erlass zur Ausführung des Artikels 1 Paragraph 2 des Königlichen Erlasses vom 11. Dezember 2013 über das Personal der belgischen Eisenbahnen - Deutsche Übersetzung Allemand 16-12-2013
Pas de titre Allemand 16-12-2013
Ministerialerlass zur Übertragung von Mitteln zwischen den Programmen 11 und 12 des Organisationsbereichs 16 des allgemeinen Ausgabenhaushaltsplanes der Wallonischen Region für das Haushaltsjahr 2013 Allemand 16-12-2013
Pas de titre Allemand 16-12-2013
Pas de titre Allemand 16-12-2013
Pas de titre Allemand 16-12-2013
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