31 Janvier 2014

Titre Langue Date
Pas de titre Français 31-01-2014
Pas de titre Français 31-01-2014
Pas de titre Français 31-01-2014
Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la qualification professionnelle de « taxidermist » (taxidermiste) Français 31-01-2014
Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la qualification professionnelle de « wever » (tisserand) Français 31-01-2014
Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la qualification professionnelle de « dispatcher spoorvervoer » (dispatcher transport ferroviaire) Français 31-01-2014
Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la qualification professionnelle « dispatcher luchtvracht » (dispatcher fret aérien) Français 31-01-2014
Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la qualification professionnelle de « gespecialiseerd drankenkelner » (barman spécialisé) Français 31-01-2014
Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la qualification professionnelle de « betonhersteller » (réparateur de béton) Français 31-01-2014
Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la qualification professionnelle de « magazijnier » (magasinier) Français 31-01-2014
Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la qualification professionnelle de « kapper-salonverantwoordelijke » (coiffeur-responsable de salon de coiffure) Français 31-01-2014
Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la qualification professionnelle de « kapper » (coiffeur) Français 31-01-2014
Arrêté du Gouvernement flamand concrétisant les conditions d'agrément des sociétés à finalité sociale et des associations sans but lucratif qui mettent des infrastructures de logement à la disposition de personnes handicapées Français 31-01-2014
DECRET sur le transfert à la Province du Brabant flamand de la compétence relative à une politique terrienne et du logement spécifique pour le Brabant flamand Français 31-01-2014
Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la qualification professionnelle de « personal trainer » (entraîneur personnel) Français 31-01-2014
Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la qualification professionnelle de « industrieel verpakker » (conditionneur industriel) Français 31-01-2014
Arrêté ministériel portant des dispositions diverses en matière d'accise. - Erratum Français 31-01-2014
Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la qualification professionnelle de « dispatcher terminal » (dispatcher terminal) Français 31-01-2014
Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la qualification professionnelle « operator in de houtzagerij » (opérateur de scierie) Français 31-01-2014
Arrêté du Gouvernement flamand fixant le délai dans lequel peuvent être conclues avec Vlabex ASBL les conventions de cession de l'obligation de reconnaissance descriptive du sol ou d'assainissement du sol Français 31-01-2014