08 Juin 2018

Titre Langue Date
Pas de titre Français 08-06-2018
Pas de titre Français 08-06-2018
Pas de titre Français 08-06-2018
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Arrêté ministériel relatif à l'adoption du périmètre de reconnaissance de l'îlot « Manufacture de Treillis et de Toiles métalliques - MTTM » situé sur le territoire de la ville de Plombières Français 08-06-2018
Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Esthéticien » (code 832800S20D1) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré Français 08-06-2018
Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 juin 2016 portant autorisation des offreurs de soins et de soutien non directement accessibles pour personnes handicapées, en ce qui concerne le plan stratégique pour offreurs de soins autorisés offrant des soins et du soutien aux personnes handicapées Français 08-06-2018
Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'agrément des parcs zoologiques Français 08-06-2018
Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la concordance individuelle dans l'enseignement artistique à temps partiel et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1<sup>er</sup> septembre 2006 relatif à la concordance d'office Français 08-06-2018
Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 juillet 1988 portant exécution de l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 janvier 1988 portant certaines mesures en vue d'harmoniser les allocations et les jetons de présence accordés aux commissaires, aux délégués des finances, aux représentants du Gouvernement flamand, aux présidents et aux membres des commissions spéciales non consultatives ou des conseils d'administration des organismes ou entreprises qui relèvent du Gouvernement flamand Français 08-06-2018
Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les titres et les échelles de traitement des membres du personnel des académies de l'enseignement artistique à temps partiel Français 08-06-2018
Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les annexes 1<sup>ère</sup> et 3 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2017 relatif aux compétences d'enseignement par implantation de centres d'éducation des adultes Français 08-06-2018
Décret portant assentiment à l'accord de coopération du 12 février 2018 entre l'Etat fédéral, la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale concernant la répartition des objectifs belges sur le climat et l'énergie pour la période 2013-2020 (1) Français 08-06-2018
Besluit van de Vlaamse Regering houdende de wijziging van diverse besluiten van de Vlaamse Regering die verband houden met de ondersteuning van personen met een handicap Néerlandais 08-06-2018