11 Décembre 2020

Titre Langue Date
Pas de titre Français 11-12-2020
Pas de titre Français 11-12-2020
Pas de titre Français 11-12-2020
Décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2021 Français 11-12-2020
Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 octobre 2018 déterminant les subdivisions structurelles duales et les parcours standard dans l'enseignement secondaire, en ce qui concerne l'extension des parcours standard Français 11-12-2020
Règlement n° 20-04 fixant le budget pour l'année 2021 sanctionné par arrêté du Collège n° 20202021-0413 Français 11-12-2020
Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du « graduaat in het systeem- en netwerkbeheer » en tant que nouvelle formation de la Katholieke Hogeschool Vives Zuid Français 11-12-2020
Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du « graduaat in het systeem- en netwerkbeheer » en tant que nouvelle formation de la Hogeschool West-Vlaanderen Français 11-12-2020
Arrêté du Gouvernement flamand portant redistribution du crédit provisionnel inscrit à l'article budgétaire FC0-1FBD2AA-PR, allocation de base 1FB101 du budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2020 Français 11-12-2020
Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté relatif au patrimoine immobilier du 16 mai 2014 en ce qui concerne les procédures de demande d'autorisations, de contrats de gestion, de primes au patrimoine, de primes de recherche et d'accords de prime pluriannuels. - Erratum Français 11-12-2020
Pas de titre Français 11-12-2020
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