14 Février 1998

Titre Langue Date
Pas de titre Français 14-02-1998
Pas de titre Français 14-02-1998
17 DECEMBRE 1997. Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'octroi d'une prime pour l'inscription d'une pouliche ou d'un poulain au Stud-book du cheval de trait belge Français 14-02-1998
30 DECEMBRE 1997. Circulaire relative à la lutte contre l'usage frauduleux de documents d'identité et de voyage émis par des pays membres de l'Union européenne ou imitant ceux-ci Français 14-02-1998
Pas de titre Français 14-02-1998
Pas de titre Français 14-02-1998
Pas de titre Français 14-02-1998
19 DECEMBRE 1997. Décret autorisant le Gouvernement flamand à collaborer à la création de l'association sans but lucratif "Vlaams Omroeporkest en Kamerkoor" (1) Français 14-02-1998
11 DECEMBRE 1997. Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale rendant applicable à la Région l'arrêté royal du 24 avril 1997 modifiant l'arrêté royal du 18 janvier 1965 portant réglementation générale des frais de parcours Français 14-02-1998
Pas de titre Français 14-02-1998
Pas de titre Français 14-02-1998
Pas de titre Français 14-02-1998
Pas de titre Français 14-02-1998
Pas de titre Français 14-02-1998
9 JANVIER 1998. Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 avril 1992 fixant les échelles de traitement des grades particuliers de la Banque-carrefour de la sécurité sociale Français 14-02-1998
Pas de titre Français 14-02-1998
Pas de titre Français 14-02-1998
9 JANVIER 1998. Arrêté royal fixant les échelles de traitement des grades particuliers à la Banque-carrefour de la sécurité sociale Français 14-02-1998
Pas de titre Français 14-02-1998
15 DECEMBRE 1997. Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 3 janvier 1997 de désignation des fonctionnaires, chargés d'assurer le secrétariat de la Structure de concertation entre les gestionnaires d'hôpitaux, les médecins et les organismes assureurs Français 14-02-1998