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13 Janvier 2006

Titre Langue Date
Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1<sup>er</sup> mars 2002 relatif à l'enseignement secondaire expérimental suivant un régime modulaire Français 13-01-2006
Arrêté du Gouvernement flamand concernant la comptabilité et le rapport financier pour les structures dans certains secteurs du domaine politique Aide sociale, Santé publique et Famille Français 13-01-2006
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française créant le jury de promotion pour la fonction d'inspecteur(trice) de cours spéciaux (spécialité : dessin, arts plastiques et arts décoratifs) dans l'enseignement secondaire du degré supérieur et dans l'enseignement supérieur non universitaire de la Communauté française Français 13-01-2006
Arrêté du Gouvernement flamand concernant la politique des priorités telle que prévue à l'article 2 du décret du 13 juillet 2001 portant réglementation de l'agrément et du subventionnement des fédérations sportives flamandes, de l'organisation coordinatrice et des organisations des sports récréatifs Français 13-01-2006
Pas de titre Français 13-01-2006
Pas de titre Français 13-01-2006
Pas de titre Français 13-01-2006
Pas de titre Français 13-01-2006
Pas de titre Français 13-01-2006
Pas de titre Français 13-01-2006
Pas de titre Français 13-01-2006
Pas de titre Néerlandais 13-01-2006
Pas de titre Néerlandais 13-01-2006
Pas de titre Néerlandais 13-01-2006
Pas de titre Néerlandais 13-01-2006
Pas de titre Néerlandais 13-01-2006
Pas de titre Néerlandais 13-01-2006
Pas de titre Néerlandais 13-01-2006
Pas de titre Néerlandais 13-01-2006
Pas de titre Néerlandais 13-01-2006