04 Juillet 2014

Titre Langue Date
Pas de titre Français 04-07-2014
Pas de titre Français 04-07-2014
Avis relatif à la validation de réactifs de diagnostic de la rhinotrachéite infectieuse bovine chez les bovins par le laboratoire national de référence Français 04-07-2014
Arrêté ministériel portant nomination du Recteur de l'Université de Mons Français 04-07-2014
Arrêté ministériel modifiant diverses dispositions de l'arrêté ministériel du 27 mai 2011 fixant les prescriptions de production relatives à la production biologique, pour ce qui est de l'élevage de lapins Français 04-07-2014
Arrêté du Gouvernement flamand portant transfert de membres du personnel de l'« Agentschap voor Binnenlands Bestuur » (Agence de l'Administration intérieure) au Département de la Gouvernance publique Français 04-07-2014
Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'article 28 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 mai 2009 portant exécution du décret du 10 juillet 2008 relatif à l'hébergement touristique Français 04-07-2014
Arrêté ministériel abrogeant l'arrêté ministériel n° A1/9981/124 du 19 juillet 1979 Français 04-07-2014
Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau n° 1 sur la ligne ferroviaire n° 269, tronçon Feluy - zoning, situé à Seneffe, à la hauteur de la borne kilométrique 0.399 Français 04-07-2014
Arrêté ministériel abrogeant l'arrêté ministériel n° A1/92188/124BM/IIG du 26 mars 1992 Français 04-07-2014
Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau n° 6 sur la ligne ferroviaire n° 269A, tronçon Feluy - zoning - desserte nord, situé à Ecaussinnes, à la hauteur de la borne kilométrique 0.597 Français 04-07-2014
Arrêté ministériel abrogeant l'arrêté ministériel n° A1/9934/124 du 31 septembre 1979 Français 04-07-2014
Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau n° 10 sur la ligne ferroviaire n° 269A, tronçon Feluy - zoning - desserte nord, situé à Ecaussinnes, à la hauteur de la borne kilométrique 3.076 Français 04-07-2014
Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation de programmations pour l'année scolaire 2014-2015 dans l'enseignement artistique à temps partiel Français 04-07-2014
Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau n° 3 sur la ligne ferroviaire n° 144, tronçon Gembloux - Jemeppe-sur-Sambre, situé à Gembloux, à la hauteur de la borne kilométrique 1.650 Français 04-07-2014
Arrêté ministériel fixant les dispositifs de sécurité du passage à niveau n° 9 sur la ligne ferroviaire n° 144, tronçon Gembloux - Jemeppe-sur-Sambre, situé à Onoz, à la hauteur de la borne kilométrique 10.205 Français 04-07-2014
Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 1<sup>er</sup> février 2007 relatif au cadre organique du Service public de Wallonie en ce qui concerne le Secrétariat général Français 04-07-2014
Arrêté du Gouvernement flamand modifiant diverses dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 octobre 2012 portant exécution du décret du 6 juillet 2012 relatif à la politique culturelle locale Français 04-07-2014
Arrêté ministériel relatif à l'expropriation pour travaux de construction du collecteur d'eaux usées de Orgeo - Bertrix Français 04-07-2014
Pas de titre Français 04-07-2014