01 Février 2012

Titre Langue Date
Manuel TVA 2012 - Chapitre VII - Les immeubles Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéro 656. Coopération administrative entre les Etats membres de l? Union Européenne (U.E.) dans le domaine de la TVA. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéro 666. Demande de notification administrative. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 392 - 395. Révision des déductions pour les taxes ayant grevé les biens d'investissement. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 646/2 - 648. Introduction des instances. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 429 ? 432/2. Mesures tendant à assurer le paiement de la TVA. La facturation. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéro 586. Réglementation particulière pour la perception de la TVA à l'égard de la viande provenant des animaux de boucherie. Français 01-02-2012
Manuel TVA, n° 017, dd. 01.02.2012 Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéro 640/2. Recouvrement. Obligations imposées aux assujettis ou à des tiers en vue de garantir le recouvrement de la TVA. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 185 - 187. Les immeubles. Les déductions. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 149 - 150. Les immeubles. Transmissions imposables. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéro 26. Lieu de la livraison. Français 01-02-2012
Manuel TVA, n° 010, dd. 01.02.2012 Français 01-02-2012
Manuel TVA, n° 014/2, dd. 01.02.2012 Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, Législation. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéro 425. Mesures tendant à assurer le paiement de la TVA. Introduction. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 310/24 - 310/27/2. Taxation des acquisitions intracommunautaires en Belgique. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 626 - 629/3. Recouvrement. Phase administrative. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéro 189. Livraisons à soi-même. Assujetti. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 225 - 226. Importation. Modalités du paiement de la TVA. Français 01-02-2012