01 Février 2012

Titre Langue Date
Manuel TVA 2012, numéros 158 - 162. Les immeubles. Assujettis dont l'activité économique ne consiste pas en faire des transactions immobilières. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 600 - 601. Moyens de preuve. Présomptions légales. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéro 32. Français 01-02-2012
Manuel TVA, n° 033, dd. 01.02.2012 Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, Table des matières - Chapitre XVII Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 360 - 370. Conditions d'exercice du droit à déduction. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, Table des matières - Chapitre XIXbis Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 603/2 - 604. Moyens de preuve. Présomptions légales relatives aux services. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 112 - 112-2. Base d'imposition. Principes. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 659 - 661. Coopération active: Présence de fonctionnaires sur le territoire d'un autre Etat membre et contrôles simultanés. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéro 587. Moyens de preuve. Enumération. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 332/6 - 332/7. Régime particulier applicable aux opérations relatives à l'or d'investissement (Code, art. 44bis). Français 01-02-2012
Manuel TVA, n° 048, dd. 01.02.2012 Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéro 27. Moment de la livraison. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 197/2 - 197/3. Interaction entre le réglementation douanière et la législation TVA. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéro 263. Exemptions pour les operations relatives a l'exportation en dehors de la communaute. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012 - Chapitre XIX - L'instance Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéro 21 - 25/2. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 310/49 - 310/49/2. Acquisition intracommunautaire. Opérations particulières. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 524 ? 532. Autres cas de restitution. Français 01-02-2012