01 Février 2012

Titre Langue Date
Manuel TVA 2012, Table des matières - Chapitre X Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéro 640/10. Recouvrement. Possibilité de substitution des banques dans les obligations incombant aux notaires. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 113 - 125. La contrepartie consiste uniquement en une somme d'argent. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 397 - 409. Révision des déductions pour les taxes ayant grevé les biens d'investissement. Français 01-02-2012
Manuel TVA, n° 005, dd. 01.02.2012 Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 310/11/2 - 310/15. Exemptions de certaines livraisons intracommunautaires. Français 01-02-2012
Manuel TVA, n° 013, dd. 01.02.2012 Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012 - Chapitre I - Etablissement de la taxe Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 439 ? 441/3. Contenu et forme de la facture et des différents documents en tenant lieu. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 596 - 599. Moyens de preuve. Expertise. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 483/20 ? 483/22. Solidarité au paiement de la taxe. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 310/28 - 310/30. Taxation des acquisitions intracommunautaires en Belgique. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 306 - 307/8. Organisations internationales. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéro 426 - 427. Déclarations informatives et d'options à déposer par les assujettis et les personnes morales non-assujetties en ce qui concerne leur activité; le numéro d'identification à la TVA. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéro 32. Cessions d'une universalité de biens ou d'une branche d'activité. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, Table des matières - Chapitre V Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 310/10 - 310/11. La livraison intracommunautaire de biens. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéros 1 - 2. Introduction. Bref historique. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéro 646. Recouvrement. Consignation. Français 01-02-2012
Manuel TVA 2012, numéro 44. Les prestations de services. Conditions. Français 01-02-2012