11 Juillet 1952

Titre Langue Date
ARRANGEMENT concernant les abonnements aux journaux et écrits périodiques, Règlement d'exécution et Annexes, signés à Bruxelles, le 11 juillet 1952. - Ratification par la République du Paraguay Français 11-07-1952
ARRANGEMENT concernant les colis postaux, Protocole final, Règlement d'exécution et Annexes, signés à Bruxelles, le 11 juillet 1952. - Ratification par le Pérou Français 11-07-1952
ARRANGEMENT concernant les mandats de poste et bons postaux de voyage, Règlement d'exécution et Annexes, signés à Bruxelles, le 11 juillet 1952. - Ratification par le Pérou Français 11-07-1952
ARRANGEMENT concernant les colis postaux, Protocole final, Règlement d'exécution et Annexes , signés à Bruxelles, le 11 juillet 1952. - Ratification par le Salvador Français 11-07-1952
ARRANGEMENT concernant les abonnements aux journaux et écrits périodiques, Règlement d'exécution et Annexes, signés à Bruxelles, le 11 juillet 1952. - Ratification par l'Autriche Français 11-07-1952
ARRANGEMENT concernant les recouvrements, Règlement d'exécution et Annexes, signés à Bruxelles, le 11 juillet 1952. - Ratification par les Pays-Bas. - Application aux Antilles néerlandaises, à la Nouvelle-Guinée et Surinam Français 11-07-1952
CONVENTION POSTALE UNIVERSELLE, Protocole final et annexes, Règlement d'exécution et Annexes, Dispositions concernant les correspondances-avion, Protocole final et Annexes, signés à Bruxelles, le 11 juillet 1952. - Ratification par le Portugal Français 11-07-1952
ARRANGEMENT concernant les recouvrements, Règlements d'exécution et Annexes, signés à Bruxelles, le 11 juillet 1952. - Ratification par le Portugal Français 11-07-1952
ARRANGEMENT concernant les recouvrements, Règlements d'exécution et Annexes, signés à Bruxelles, le 11 juillet 1952. - Ratification par le Portugal Français 11-07-1952
ARRANGEMENT concernant les envois contre remboursement, Règlement d'exécution et Annexes, signés à Bruxelles, le 11 juillet 1952 - Extension à Berlin Français 11-07-1952
CONVENTION POSTALE UNIVERSELLE, Protocole final et Annexes, Règlement d'exécution et Annexes, Dispositions concernant les correspondances-avion, Protocole final et Annexes, signés à Bruxelles le 11 juillet 1952. - Ratification par les Philippines Français 11-07-1952
ARRANGEMENT concernant les recouvrements, règlement d'exécution et annexes, signés à Bruxelles le 11 juillet 1952. - Extension à Berlin Français 11-07-1952
ARRANGEMENT concernant les lettres et les boîtes avec valeur déclarée, Protocole final, Règlement d'exécution et Annexes, signés à Bruxelles, le 11 juillet 1952 - Extension à Berlin Français 11-07-1952
CONVENTION POSTALE UNIVERSELLE, Protocole final et Annexes, Règlement d'exécution et Annexes, dispositions concernant les correspondances-avion, Protocole final et Annexes Français 11-07-1952
ARRANGEMENT concernant les recouvrements, Règlement d'exécution et Annexes Français 11-07-1952
ARRANGEMENT concernant les envois contre remboursement, Règlement d'exécution et Annexes Français 11-07-1952
ARRANGEMENT concernant les colis postaux, Protocole final, Règlement d'exécution et Annexes Français 11-07-1952
ARRANGEMENT concernant les virements postaux, supplément visant le règlement par virement postal des valeurs domiciliées dans les bureaux de chèques postaux, Règlement d'exécution et Annexes Français 11-07-1952
ARRANGEMENT concernant les envois contre remboursement, Règlement d'exécution et Annexes, signés à Bruxelles, le 11 juillet 1952. - Ratification par la Syrie Français 11-07-1952
CONVENTION POSTALE UNIVERSELLE, Protocole final et Annexes, Règlement d'exécution et annexes, dispositions concernant les correspondances-avion, Protocole final et Annexes, signés à Bruxelles, le 11 juillet 1952. - Ratification par la Nouvelle-Zélande Français 11-07-1952